Mentions légales
Date de dernière mise à jour : 15/05/2026
1. Informations Générales
Nom de l’entreprise : Gabriel Sciaux EI
Forme juridique : EI - Micro entreprise
Adresse du siège social : 60 rue François 1er, 75008 Paris
Immatriculation : 93143013600016
Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
2. Coordonnées de Contact
Email : contact@nomasun.com
Téléphone : 0780953857
Page de contact : https://nomasun.com/contact
3. Hébergeur
L'hébergement du site est assuré conjointement par deux prestataires selon l'étape de navigation :
L'interface principale (Vitrine/Landing Page) est hébergée par : Lovable AB, Regeringsgatan 29, 111 53 Stockholm, Suède
Le système de commande et de paiement est hébergé par : Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.
4. Directeur de la Publication
Nom du directeur de la publication : Gabriel Sciaux
Email : contact@nomasun.com
5. Propriété Intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de Gabriel Sciaux EI, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de Gabriel Sciaux EI.
6. Données Personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation, de portabilité et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter Gabriel Sciaux EI à l'adresse suivante : contact@nomasun.com. Pour plus de détails, consultez notre politique de confidentialité.
7. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur, pour des mesures d’audience et des fonctionnalités de partage sur les réseaux sociaux. Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour refuser les cookies.
8. Responsabilité
Gabriel Sciaux EI s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Cependant, Gabriel Sciaux EI ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
9. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français.
10. Modification des Mentions Légales
Gabriel Sciaux EI se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance de modifications éventuelles.